Vous pouvez consulter ici :
- Le plan de situation
- Le plan du périmètre sur fond cadastral
- Le plan du périmètre sur vue aérienne
- Le plan du périmètre sur fond topographique
- Le plan du périmètre avec zone inondable
- Le plan du périmètre avec zone de précaution
- Le plan du périmètre avec zone humide
- Le rapport de présentation
- Le résumé non technique
- Le rapport d'étude d'impact
- L'étude du potentiel de développement des énergies renouvelables
- L'avis de l'autorité environnementale
- Le bordereau des pièces
- La délibération du Conseil municipal concernant la ZAC des Espassoles
- Le mémoire réponse à l'avis de l'autorité environnementale
- Résumé non technique - Réduit
- La délibération concernant l'approbation du dossier de création
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Ouverture de la Mairie au public
8h - 12h / 13h - 17h
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Arrêté préfectoral.
Le port du masque reste
obligatoire
jusqu'au 1er juin.
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Permanences
Finances Publiques
Maison France Services
sur rendez-vous
04.30.44.48.79
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Travaux
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